Siège social

237 rue de Fayet
02100 Saint-Quentin
Site : www.camsp-tompouce..fr
Courriel

Responsable éditorial
Camsp Tom Pouce
Sous la validation de la présidente de l’Association 3 Ours

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : www.camsp-tompouce.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Les 3 Ours ou le Camsp Tom Pouce. Ceux-ci ne sauraient être tenues pour responsables en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Réalisation et hébergement du site

Hébergement : O2Switch
Mise en ligne du site :Avril 2020

Les Concepteurs et Propriétaires du site dégagent toute responsabilité relative au fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

En tout état de cause ils ne pourront être tenus responsables d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.


Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous droits réservés.
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association et du CAMSP Tom Pouce à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Aucune autorisation n’est donnée spontanément concernant l’utilisation, la reproduction et la distribution des informations apparaissant sur ce site, et de tous graphiques y afférents, à condition que la mention copyright suivante apparaisse sur toute reproduction : © CamspTomPouce – Images tous droits réservés et qu’une demande préalable ait été effectuée. Si la demande n’est pas effectuée et que les propriétaires du site vous signalent une utilisation abusive de leurs contenus, vous serez amené dans les délais les plus brefs à retirer le contenu.
Lorsque des informations de tiers sont utilisées, reproduites, ou distribuées, la mention de leurs droits doit également apparaître sur toute reproduction.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Liens hypertextes

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
L’éditeur ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Informations et exclusion

L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’association des 3 Ours et du CAMSP Tom Pouce, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Aucun des deux en aucun cas ne seront responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de l’éditeur.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Contactez-nous

L’éditeur est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique.

 

Le respect de vos données personnelles

Données à caractère personnel des donateurs, prospects et destinataires des communications externes

Le responsable du traitement est le CAMSP Tom Pouce et l’association des 3 ours, 237 rue de fayet 02100 Saint-quentin

Finalité du traitement
Le site est amené à collecter et à traiter les données à caractère personnel des donateurs, prospects et destinataires des communications externes dans le cadre de la gestion administrative des dons, de l’information des donateurs, de la diffusion de communications externes et d’analyses statistiques.
La base légale de ce traitement repose sur l’intérêt légitime de l’association des 3 Ours à prospecter et à collecter des dons et/ou repose sur des obligations légales et réglementaires.

Utilisation des données collectées 

En fonction de leurs besoins respectifs, les personnes habilitées du CAMSP Tom Pouce ou de l’association des 3ours sont destinataires de tout ou partie des données.
Ces données peuvent être transmises à des sous-traitants, en charge de traiter ces données pour le compte des propriétaires du site et à l’administration fiscale, dans le respect de la réglementation en vigueur.

Crédits photographiques

Camsp Tom Pouce / Association des 3 ours

dont FC et JS donnent l’autorisation d’utilisation concernant les fascicules éducatifs et rééducatifs.